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Ordre-en-Conseil du 16 novembre 171 pour la stabilité de l'Empire et l'application de la constitution

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Tristan Bunarys
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ORDRE-EN-CONSEIL DU 16 NOVEMBRE 171
pour la stabilité de l'Empire et l'application de la constitution


NOUS, Tristan, Empereur par la grâce de Dieu et des Hommes, ordonne l’application des décisions suivantes :

Article 1. Jude Snow est nommé « Premier Ministre Provisoire de l’Empire ». Il est chargé de la mise en sécurité de l’Empire et de la préparation des élections parlementaires.

Article 2. Les dispositions de la constitution sont appliquées dès l’élection dûment constaté de la Ière Législature Parlementaire.

Fait le 10 novembre 171,
Par Sa Sérénissime Majesté Impériale l’Empereur Tristan I de Narois.
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