Sérénissime Majesté Impériale
VITTORIO
Empereur de Narois
par la bénédiction du Sort
Vu la Constitution et notamment les articles 8, alinéa 2, et 39,
Vu le résultat des élections sénatoriales de l'an 246 et la composition du Sénat,
À ces causes et en vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,
PROMULGUONS
le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.
Décret impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 5 février 246 portant nomination de la Première ministre et de l'Inquistrice d'Etat
Article 1 - Mme. Gloria D'Ovidio est nommée Première ministre. Elle est chargée de soumettre un gouvernement.
Son mandat prendra fin par révocation sur le fondement de l'article 19 de la Constitution ou par vacance, à sa démission sur sa volonté propre ou par la volonté du Sénat.
Article 2 - Mme Nicea Laterza est nommée Inquistrice d'État. Elle est chargée de la chefferie de l'Opposition officielle au Premier ministre et au gouvernement fédéral. Son mandat prendra fin à sa démission par sa volonté propre, sur l'évolution de la composition du Sénat ou par vacance.
Article 3 - Le présent décret impérial prend effet immédiatement dès sa promulgation au Journal officiel de l'Empire.
Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir
le 5 février 246 au Palais des Beaux Jours
Sa Sérénissime Majesté Impériale Vittorio I
Imperatore di Narois