[DI-19/12/232-01] Désignation de la Régence
Posté : 19 déc. 2024 09:38
Sérénissime Majesté Impériale
CATELLA
Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort
Vu la Constitution et notamment son article 15,
À ces causes et en vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,
PROMULGUONS
le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.
Décret impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 19 décembre 232 portant désignation de la Régence de la Couronne Impériale
Article Unique -Son Altesse Sérénissime et Impériale Vittorio Cacaboudin, Prince impérial héritier, Prince de Salandria est désigné pour assurer la régence en cas de constatation de celle-ci par le Premier ministre et le Grand Conseil.
Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir
le 19 décembre 232 au Palais des Beaux Jours
Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois