Page 1 sur 1
[Ie Législature] Traité d'amitié et d'entente mutuelle entre Narois et Ostaria
Posté : 08 déc. 2024 21:39
par Gloria D'Ovidio
Honorables Sénateurs,
Nous allons procéder au vote du traité d'amitié et d'entente mutuelle entre le Sérénissime Empire de Narois et la République d'Ostaria. Le vote est ouvert pour une durée de 24 heures, pouvant être étendue deux fois de suite de 24 heures. Je rappelle la composition de notre assemblée :
Répartition des sièges au Sénat
Parti de l'Ordre Patriote : 9 sièges
Rassemblement Populaire : 37 sièges
Mouvement Républicain : 1 siège
Parti Communiste Naroisen : 59 sièges
Confédération Syndicale : 16 sièges
Syndicat Général Ouvrier : 2 sièges
Des feuillets de vote furent distribués.
Code : Tout sélectionner
[quote][b]<Nom du Groupe>[/b]
<X> voix POUR
<X> voix CONTRE
<X> voix ABSTENTION[/quote]
► Afficher le texte
Traité d’amitié et d’entente mutuelle
entre la République d’Ostaria et le Sérénissime Empire de Narois
M. Christophe Letordu, Président de la République d’Ostaria, représentant la République d’Ostaria d’un côté,
De l’autre, M. Albano Mattioli, Premier Ministre de l’Empire de Narois, ministre plénipotentiaire de S.S.M.I. l’Impératrice Catella Ire de Narois ;
Désireux de réaffirmer leur attachement à l’amitié qui lie les deux nations depuis les traités de Lunont signés en 152 et 167,
Convaincus que la paix et la coopération entre les peuples sont essentielles dans la reconstruction d’une entente entre les États,
Désireux de renforcer les relations bilatérales dans un esprit de respect mutuel et de solidarité,
Soucieux enfin de préparer l’avenir par un traité de coopération culturelle, diplomatique, économique et sécuritaire,
Ont convenu ce qui suit :
Titre Ier - De la réaffirmation des traités de Lunont
Article 1.-
Les Parties réaffirment, sur la base des traités de Lunont de 152 et 167, leur reconnaissance mutuelle comme nations indépendantes et souveraines, ainsi que le respect de leurs institutions respectives.
Article 2.-
La République d’Ostaria reconnaît le Sérénissime Empire de Narois comme un État souverain, ayant pour capitale Artellia, dirigé par Sa Sérénissime Majesté Impériale et ses successeurs, et par son gouvernement légalement établi par sa Constitution.
Le Sérénissime Empire de Narois reconnaît la République d’Ostaria comme un État souverain, ayant pour capitale Lunont, dirigé par son Président de la République et ses successeurs, et par son gouvernement légalement établi par sa Constitution.
Article 3.-
Les Parties s’engagent à maintenir des relations diplomatiques stables et respectueuses. Chaque Partie établira ou renforcera une représentation diplomatique auprès de l’autre, dans le respect des usages diplomatiques internationaux.
Titre II - De l’entente en vue d’une coopération
Article 4.-
Les Parties réaffirment leur attachement aux dispositions des traités de Lunont de 152 et 167. Ces textes demeurent le socle de leurs relations bilatérales et symbolisent leur amitié historique.
Article 5.-
Les Parties s’engagent à œuvrer conjointement au renforcement de la paix, de la stabilité et de la prospérité dans leurs régions respectives et au sein de la communauté internationale.
Article 6.-
Les Parties s’engagent à entrer dans une collaboration étroite et à se rencontrer de façon régulière en vue d’élaborer un traité de coopération mutuelle. Ce traité visera à renforcer leurs relations et leurs coopérations dans les domaines culturels, diplomatiques, économiques et sécuritaires, tout en respectant leurs souverainetés, leurs indépendances et leurs engagements internationaux.
Titre III - Dispositions finales
Article 7.-
Le présent traité entre en vigueur dès sa ratification par les organes compétents des deux Parties, conformément à leurs dispositions constitutionnelles respectives.
Article 8.-
En cas de différend concernant l’interprétation ou l’application du présent traité, les Parties s’engagent à le résoudre par des moyens diplomatiques.
* * *
Le présent traité a été rédigé en deux exemplaires originaux, chacun en phoécien ostarien et en oriental, les deux textes faisant également foi.
Signé le 27 novembre 231 à Artellia
- Pour la République d'Ostaria
Son Excellence Christophe Letordu,
Président de la République d’Ostaria.
- Pour le Sérénissime Empire de Narois
Son Excellence Albano Mattioli,
Premier ministre de Narois.
Au nom de Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella Ire, Impératrice de Narois
Re: [Ie Législature] Traité d'amitié et d'entente mutuelle entre Narois et Ostaria
Posté : 08 déc. 2024 21:39
par Albano Mattioli
Partito Comunista Naroisi
59 voix POUR
0 voix CONTRE
0 voix ABSTENTION
Re: [Ie Législature] Traité d'amitié et d'entente mutuelle entre Narois et Ostaria
Posté : 08 déc. 2024 21:40
par Gloria D'Ovidio
Raduno Popolare
37 voix POUR
0 voix CONTRE
0 voix ABSTENTION
Re: [Ie Législature] Traité d'amitié et d'entente mutuelle entre Narois et Ostaria
Posté : 08 déc. 2024 21:41
par Vittoria Levatti
Syndicat Général Ouvrier
2 voix POUR
0 voix CONTRE
0 voix ABSTENTION
Re: [Ie Législature] Traité d'amitié et d'entente mutuelle entre Narois et Ostaria
Posté : 10 déc. 2024 12:59
par Gloria D'Ovidio
Le vote est clôt. Les résultats sont tels que :
Résultats du vote d'approbation du traité d'amitié et d'entente mutuelle entre la République d'Ostaria et le Sérénissime Empire de Narois
Vu la Constitution du 29 juillet 227,
La Sénatrice Gloria D'Ovidio, présidente du Sénat, a comptabilisé les résultats tels que :
Nombre de votants : 98
Nombre de suffrages exprimés : 98
Voix POUR L'ADOPTION : 98 voix
Voix CONTRE L'ADOPTION : 0 voix
Voix S'ABSTENANT : 0 voix
La Sénatrice Gloria D'Ovidio, présidente du Sénat établit que le Sénat approuve le traité d'amitié et d'entente mutuelle entre la République d'Ostaria et le Sérénissime Empire de Narois à 98 voix POUR, 0 voix CONTRE et 0 voix S'ABSTENANT.