[OC-31/01/185-01] Nomination des cinq garants de l'Assemblée constituante de l'Empire
Posté : 31 janv. 2021 23:38
Sérénissime Majesté Impériale
CATELLA
Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort
Vu la loi constitutionnelle du 19 janvier 185 pour la transition démocratique,
Vu les résultats de l'élection du 24 janvier 185 des représentants de l'Assemblée constituante de l'Empire vérifiés et proclamés par la Cour électorale de l'Empire,
PROMULGUONS
le présent ordre-en-conseil
et l’inscrivons dans le droit de l’Empire.
ORDRE-EN-CONSEIL DE SA SÉRÉNISSIME MAJESTÉ IMPÉRIALE CATELLA I
Ordre-en-Conseil de Sa Sérénissime Majesté Impériale du 31 janvier 185
portant nomination des cinq garants de l'Assemblée constituante de l'Empire
L’Impératrice ordonne l’application des décisions suivantes :
Article 1 - Sont nommés garants de l'Assemblée constituante de l'Empire :
M. Acacio DE BENEDICTIS
M. Wang LEI
M. Spano RAUCCI
M. Giuseppe SACRIPANTE
M. Jude SNOW
Article 2 - Le présent ordre-en-conseil prend effet dès sa publication au Journal Officiel Impérial.
Ordonné le 31 janvier 185 au Palais Impérial des Beaux-Jours
Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois