[OC-22/12/184-02] Nomination de la Cour du Tribunal National du Frazzilisme
Posté : 23 déc. 2020 00:12
Sérénissime Majesté Impériale
CATELLA
Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort
Vu le décret-loi du 8 décembre 184 relatif au Tribunal National du Frazzilisme et notamment ses articles III et IV,
Vu la proposition du Président du Comité exécutif spécial,
Vu les propositions du Président de la Cour du Tribunal National du Frazzilisme,
PROMULGUONS
le présent ordre-en-conseil
et l’inscrivons dans le droit de l’Empire.
ORDRE-EN-CONSEIL DE SA SÉRÉNISSIME MAJESTÉ IMPÉRIALE CATELLA I
Ordre-en-Conseil de Sa Sérénissime Majesté Impériale du 22 décembre 184
procédant à la nomination du Président et de la Cour du Tribunal National du Frazzilisme
L’Impératrice ordonne l’application des décisions suivantes :
Article I – Me. Saverio CICCARELO est nommé Président de la Cour du Tribunal National du Frazzilisme.
Article II – Sont nommés à la Cour du Tribunal National du Frazzilisme :
Me. Iolanda ARTALE,
Me. Lara MURO,
Me. Cecilio PAGLIONE,
Me. Mirko ROBUSTELI,
Me. Graciliano VACCA.
Ordonné le 22 décembre 184 au Palais Impérial des Beaux-Jours
Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois