[OC-19/06/178-01] Abrogation des actes du Gouvernement
Posté : 19 juin 2020 13:15
ORDRE-EN-CONSEIL DU 19 JUIN 178
Ordre-en-Conseil abrogeant les actes du Gouvernement
Vu l'Ordre-en-Conseil du 18 juin 178 relatif au Premier Ministre de l'Empire,
L'Empereur ordonne l'application des décisions suivantes :
Article 1. Les décrets du Premier ministre suivants sont abrogés :
[DPM-17/05/177-01] Bugdet Impérial du Gouvernement Suprême Frazzimo I
[DPM-13/06/178-01] Nomination du Conseil Impérial
[DPM-18/06/178-01] De la pacification politique de Narois contre la formation de nouveaux partis
Article 2. Les décrets-en-Conseil suivants sont abrogés :
[DC-16/06/178-01] Lutte contre les terroristes pastèques
[DC-18/06/178-01] Rupture des relations diplomatiques avec l'Ostaria et expulsion d'Ostaria de l'Entente des Nations
[DC-18/06/178-02] Instauration de Préfectures Provinciales
Fait le 19 juin 178,
Par Sa Sérénissime Majesté Impériale l'Empereur
Tristan Ier de Narois.
