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Traité d'adhésion à l'Union Phoécienne

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Tristan Bunarys
Prince Impérial
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27 févr. 2020 18:42

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NOUS
Sérénissime Majesté Impériale

TRISTAN I

Empereur de Narois
par la grâce du Sort et des Hommes


PROMULGUONS

le présent traité
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire

Traité d’adhésion du Saint-Empire de Narois à l’Union Phoécienne



Considérant l’amitié et la coopération entre les pays phoéciens comme une priorité,
Considérant le Saint-Empire de Narois comme une nation incoutournable en Phoécie,
Considérant les récents évènements de la Mer de Feu comme vecteurs de rassemblement des pays phoéciens,
Considérant le besoin d’un pôle phoécien fort capable de peser à l’échelle internationale,

L’Union Phoécienne et le Saint-Empire de Narois adoptent le traité suivant :

Article 1.-
Le Saint-Empire de Narois accepte l’ensemble des traités phoéciens en vigueur à compter du 1er mars 175.

Article 2.-
Le Saint-Empire de Narois s’engage à respecter les clauses des différentes directives phoéciennes et organisera donc dans les délais impartis des élections phoéciennes.

Article 3.-
Le gouvernement du Saint-Empire de Narois s’engage à nommer d’ici le 1er mars 175, 66 députés phoéciens pour assurer les intérêts du Saint-Empire de Narois jusqu’à l’élection démocratique de nouveaux élus dans le cadre des élections phoéciennes.

Article 4.-
Le Saint-Empire de Narois s’engage à respecter les décisions de la Cour Phoécienne de Justice.

Article 5.-
L’Union Phoécienne s’engage à intégrer dans la communauté phoécienne le Saint-Empire de Narois dès le 1er mars 175.

Article 6.-
L’Union Phoécienne s’engage à traiter le Saint-Empire de Narois comme chaque pays membre.

Article 7.-
L’Union Phoécienne s’engage à veiller au respect des intérêts fondamentaux du Saint-Empire de Narois dans les décisions de l’Union Phoécienne.

Article 8.-
Le Saint-Empire de Narois s’engage à ce que ses représentants diplomatiques au sein de la Communauté Internationale des Nations Souveraines siègent avec les représentants des autres pays de l’Union Phoécienne.

Frédéric de Charleroi,
Président du Conseil de l’Union Phoécienne

Sa Sérénissime Majesté Impériale Tristan I de Narois,
Empereur de Narois.

Jude Snow,
Premier Ministre de l’Empire de Narois

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