[OC-13/01/173] Proclamation de la Ière Législature parlementaire

[Tristan Bunarys]

ORDRE-EN-CONSEIL DU 13 JANVIER 173
proclamant les résultats de l'élection de la Ière Législature parlementaire

NOUS, Tristan, Empereur par la grâce de Dieu et des Hommes, après avoir reçu le rapport de la Cour électorale de l’Empire, ordonnons l’application des décisions suivantes :

Article 1. Les résultats de l’élection de la Ière Législature parlementaire dont la teneur suit sont reconnus et proclamés :



Article 2. Les députés des États-Généraux se réuniront de plein droit le mardi 14 janvier 173. La Cour électorale de l'Empire est chargée de l'application du présent Ordre-en-Conseil.

Fait le 13 janvier 173,
Par Sa Sérénissime Majesté Impériale l’Empereur Tristan I de Narois.