[OC-19/06/178-03] Nomination d'un comité exécutif provisoire
Posté : 19 juin 2020 14:18
Sérénissime Majesté Impériale
TRISTAN I
Empereur de Narois
par la grâce du Sort et des Hommes
PROMULGUONS
le présent ordre-en-conseil
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire
ORDRE-EN-CONSEIL DU 19 JUIN 178
Ordre-en-Conseil portant nomination d'un comité exécutif provisoire
Vu l'Ordre-en-Conseil du 18 juin 178 relatif au Premier Ministre de l'Empire,
Vu l'Ordre-en-Conseil du 19 juin 178 réglant provisoirement l'organisation des pouvoirs,
L'Empereur ordonne l'application des décisions suivantes :
Article I. Sont nommés membres du comité exécutif provisoire :
S.A.S. Le Prince Souverain d'Harau Eric Zachaël, président du comité exécutif provisoire,
S.G. Le Duc d'Hilio Yvius Harnys, membre du comité exécutif provisoire,
M. Vigilius Baradanes, membre du comité exécutif provisoire,
M. Lukas Zonaras, membre du comité exécutif provisoire.
Article II. Le siège du comité exécutif provisoire est fixé à l'Hôtel de la Primature.
Sa Sérénissime Majesté Impériale Tristan I
Empereur de Narois
Le 19 juin 178 au Palais Impérial des Beaux-Jours à Arteylia.