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[OC-19/06/178-03] Nomination d'un comité exécutif provisoire

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Tristan Bunarys
Prince Impérial
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19 juin 2020 14:18

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NOUS
Sérénissime Majesté Impériale

TRISTAN I

Empereur de Narois
par la grâce du Sort et des Hommes


PROMULGUONS

le présent ordre-en-conseil
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire

ORDRE-EN-CONSEIL DU 19 JUIN 178
Ordre-en-Conseil portant nomination d'un comité exécutif provisoire


Vu l'Ordre-en-Conseil du 18 juin 178 relatif au Premier Ministre de l'Empire,
Vu l'Ordre-en-Conseil du 19 juin 178 réglant provisoirement l'organisation des pouvoirs,


L'Empereur ordonne l'application des décisions suivantes :

Article I. Sont nommés membres du comité exécutif provisoire :

S.A.S. Le Prince Souverain d'Harau Eric Zachaël, président du comité exécutif provisoire,
S.G. Le Duc d'Hilio Yvius Harnys, membre du comité exécutif provisoire,
M. Vigilius Baradanes, membre du comité exécutif provisoire,
M. Lukas Zonaras, membre du comité exécutif provisoire.

Article II. Le siège du comité exécutif provisoire est fixé à l'Hôtel de la Primature.


Sa Sérénissime Majesté Impériale Tristan I
Empereur de Narois

Le 19 juin 178 au Palais Impérial des Beaux-Jours à Arteylia.


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