Communiqués & Convocations
Retrouvez ci-dessous les communiqués et convocations des États-Généraux
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[États-Généraux] Communiqués et convocations
Modérateur : Maîtres du Jeu
- Daniela Oberto
- Président de la Commission des Suffrages
- Messages : 18
- Enregistré le : 20 déc. 2019 22:48
- Daniela Oberto
- Président de la Commission des Suffrages
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CONVOCATION DES DÉPUTÉS DES ÉTATS-GÉNÉRAUX
CHAMBRE DES ÉTATS-GÉNÉRAUX
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Dépôt des listes sénatoriales,
Élection des Sénateurs Régaliens,
Dépôt des candidatures à la Primature,
ET
Élection du Premier ministre du Saint-Empire de Narois
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Vu la Constitution du Saint-Empire de Narois.
Vu l’Ordre-en-Conseil du 14 janvier 173 proclamant les résultats de l’élection de la Ière Législature parlementaire,
La Présidente de la Cour électorale de l’Empire, Présidente pro tempore des États-Généraux, convoque les Députés des États-Généraux. Les États-Généraux commenceront à tenir leur première session le 18 janvier 173 avec l’ordre du jour suivant :
SESSION PREMIÈRE
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SÉANCE N°1 :
Dépôt des listes sénatoriales,
Élection des Sénateurs Régaliens.
SÉANCE N°2 :
Dépôt des candidatures à la Primature.
SÉANCE N°3 À HUIS-CLOS :
Élection du Premier ministre du Saint-Empire de Narois.
Daniela Oberto,
Présidente de la Cour électorale de l’Empire,
Présidente pro tempore des États-Généraux.
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