[États-Généraux] Communiqués et convocations

[Daniela Oberto]

Communiqués & Convocations

Retrouvez ci-dessous les communiqués et convocations des États-Généraux

[Daniela Oberto]

CONVOCATION DES DÉPUTÉS DES ÉTATS-GÉNÉRAUX

CHAMBRE DES ÉTATS-GÉNÉRAUX
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Dépôt des listes sénatoriales,
Élection des Sénateurs Régaliens,
Dépôt des candidatures à la Primature,
ET
Élection du Premier ministre du Saint-Empire de Narois
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Vu la Constitution du Saint-Empire de Narois.
Vu l’Ordre-en-Conseil du 14 janvier 173 proclamant les résultats de l’élection de la Ière Législature parlementaire,

La Présidente de la Cour électorale de l’Empire, Présidente pro tempore des États-Généraux, convoque les Députés des États-Généraux. Les États-Généraux commenceront à tenir leur première session le 18 janvier 173 avec l’ordre du jour suivant :

SESSION PREMIÈRE
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SÉANCE N°1 :

Dépôt des listes sénatoriales,
Élection des Sénateurs Régaliens.

SÉANCE N°2 :

Dépôt des candidatures à la Primature.

SÉANCE N°3 À HUIS-CLOS :

Élection du Premier ministre du Saint-Empire de Narois.

Daniela Oberto,
Présidente de la Cour électorale de l’Empire,
Présidente pro tempore des États-Généraux.