ImageBienvenue à Narois !Image
Benvenuto a Narois !


Heure d'Arteylia : (GMT+5)
__________________

↓ Carte de l'Empire de Narois ↓
► Afficher le texte
Cité Impériale d'Arteylia - Journal Officiel de l'Empire
Fonctionnement de la Noblesse - Informations officielles - Chirper

Accord International entre la Fédération-Unie, Carlomania, Ostaria et Narois

Modérateur : Maîtres du Jeu

Répondre
Avatar du membre
Tristan Bunarys
Prince Impérial
Messages : 68
Enregistré le : 27 oct. 2019 20:48

28 juin 2020 23:54

Image


NOUS
Sérénissime Majesté Impériale

TRISTAN I

Empereur de Narois
par la grâce du Sort et des Hommes


PROMULGUONS

le présent accord international
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire

Accord international
entre la République de la Fédération-Unie, le Royaume Fédéral de Carlomania
la République d'Ostaria et l'Empire de Narois

pour la mise en place de la paix
et de la transition démocratique de Narois


Article I. - DU COMITÉ EXÉCUTIF SPÉCIAL

Il est mis en place un Comité exécutif spécial à la tête de l'Empire de Narois.
Le Comité exécutif spécial est nommé par le Conseil National de la Libération.

Le Comité exécutif spécial est composé de huit membres naroisiens et d'un Haut-Commissaire de la Communauté Internationale des Nations Souveraines chargé de veiller à l'organisation d'élections libres et démocratiques.

Le Comité exécutif spécial est conseillé par un conseil spécial composé de :

a) 3 conseillers carlomanians,
b) 3 conseillers fédérés.

Le Conseil National de la Libération est une assemblée des représentants des organisations de resistance contre le frazzilisme.

Article II. - DE LA FORCE CONJOINTE DE MAINTIEN DE LA PAIX

La République de la Fédération-Unie et le Royaume Fédéral de Carlomania forment ensemble une Force Conjointe de Maintien de la Paix.

Cette force est placée sous le commandement de 2 naroisiens, 2 fédérés et 2 carlomanians. Un observateur de la CINS en fera également partit.

Les Armées Impériales sont dissoutes et incorporées à la Force Conjointe de Maintien de la Paix.
La Force Conjointe sera dissoute en 181.

L’Empire de Narois s'engage à former après la dissolution, une force armée souveraine d'autodéfense.

Article III. - DE L'AIDE HUMANITAIRE


La République de la Fédération-Unie, le Royaume Fédéral de Carlomania et la République d'Ostaria apportent une aide humanitaire à l’Empire de Narois.

James McCarthy
Président de la République de la Fédération-Unie
Toma Guardia
Royal-Référendaire de Carlomania
Eric Zachaël
Président du Comité exécutif provisoire de Narois
Julien Chastain
Président de la République d'Ostaria


Répondre

Retourner vers « Diplomatie »

  • Informations
  • Qui est en ligne

    Utilisateurs parcourant ce forum : Aucun utilisateur enregistré et 5 invités