Sérénissime Majesté Impériale
CATELLA
Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort
Vu la Constitution et notamment les articles 8, alinéa 2, et 39,
Vu le résultat des élections sénatoriales et la composition du Sénat,
À ces causes et en vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,
PROMULGUONS
le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.
Décret impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 4 septembre 229 portant nomination du Premier ministre et de l'Inquisteur d'Etat
Article 1 - M. Albano Mattioli est nommé Premier ministre. Il est chargé de soumettre un gouvernement.
Son mandat prendra fin par révocation sur le fondement de l'article 19 de la Constitution ou par vacance, à sa démission sur sa volonté propre ou par la volonté du Sénat.
Article 2 - M. Sostene Buccini est nommé Inquisteur d'État. Il est chargé de la chefferie de l'Opposition officielle au Premier ministre et au gouvernement fédéral. Son mandat prendra fin à sa démission par sa volonté propre, sur l'évolution de la composition du Sénat ou par vacance.
Article 3 - Le présent décret impérial prend effet immédiatement dès sa promulgation au Journal officiel de l'Empire.
Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir
le 4 septembre 229 au Palais des Beaux Jours
Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois