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[DI-02/07/226-01] Confirmation de la Régence

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Catella I
Impératrice de Narois
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02 juil. 2024 22:39

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NOUS
Sérénissime Majesté Impériale

CATELLA

Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort

Vu la Constitution et notamment ses articles onze et vingt,
Vu la proposition du Prince impérial Vittorio Bunarys,
À ces causes et en vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,


PROMULGUONS

le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.

Décret impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 2 juillet 226 portant confirmation de la Régence du Prince impérial Vittorio

Article 1 - Par le présent décret impérial, la Régence de la Couronne impériale exercée par le Prince impérial Vittorio Bunarys est confirmé. Celui-ci prend le titre de Prince-Régent et de chef du Conseil national.
Ces fonctions cesseront après la promulgation de la nouvelle constitution de l'Empire et l'investiture des nouveaux représentants politiques.

Article 2 - Le Conseil national est chargé d'assurer le gouvernement provisoire de l'Empire sous l'autorité du Prince-Régent et de proposer au référendum une nouvelle constitution pour l'Empire.
Le Conseil national cessera ses fonctions après la promulgation de la nouvelle constitution et l'investiture du gouvernement.

Article 3 - Le présent décret impérial prend effet immédiatement dès sa promulgation au Journal officiel de l'Empire.

Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir
le 2 juillet 226 au Palais des Beaux Jours

Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois


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