Sérénissime Excellence
NEOTERIO RIVIERA
Régent de Narois
par la bénédiction du Sort
Vu la Constitution et notamment ses articles quatorze, vingt-sept, et quarante-troisième,
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,
PROMULGUONS
le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.
Décret Impérial de Sa Sérénissime Excellence
en date du 12 février 210 portant nomination de l'Archichancelier
Nous, Neoterio Riviera, Régent de Narois par la bénédiction du Sort, Protecteur de l'Impératrice Catella, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys, et exerçant la puissance souveraine en Son nom,
Considérant la Constitution et notamment ses articles 14, 27 et 43,
À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :
Article 1 - Monseigneur Giovanni di Aosta-Costa est nommé Archichancelier.
Article 2 - L'Archichancelier est chargé de proposer la nomination du Collège ministériel fédéral au Régent de Narois dans les plus brefs délais.
Article 3 - Le présent décret impérial prend effet immédiatement dès sa publication au Journal officiel de l'Empire.
Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 12 février 210 au Palais des Beaux Jours
Sa Sérénissime Excellence Neoterio Riviera
Régent de Narois