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[DI-22/07/203-02] Destitution de l'Archichancelier et de son Collège

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Neoterio Riviera
Régent salvateur de l'Empire
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23 juil. 2022 00:04

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NOUS
Sérénissime Excellence

NEOTERIO RIVIERA

Régent de Narois
par la bénédiction du Sort

Vu la Constitution et notamment son incapacité à pourvoir aux besoins urgents pour la sauvegarde de la Nation,
Vu l'accord donné par la Cour Suprême,
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,


PROMULGUONS

le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.

Décret Impérial de Sa Sérénissime Excellence
en date du 22 juillet 203 portant destitution de l'Archichancelier et de son Collège


Nous, Neoterio Riviera, Régent de Narois par la bénédiction du Sort, Protecteur de l'Impératrice Catella, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys, et exerçant la puissance souveraine en Son nom,

Considérant la Constitution et notamment ses articles 11 et 20,
Considérant la situation gravissime menaçant l'intégrité de l'Empire,

À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :

Article 1 - Le Comte et Pair de la Convention Impériale de la Noblesse Amadeo Emmanuele di Corri-Lio est destitué de sa charge d'Archichancelier et est mis aux arrêts pour sédition, conspiration contre la sécurité de l'Empire et haute trahison envers l'Impératrice.

Article 2 - L'Honorable Jude Snow est destitué de sa charge de Chancelier des Légations et est mis aux arrêts pour conspiration contre la sécurité de l'Empire.

Article 3 - L'Eveque de Caraille Renato Francesco Luigi Cacciavillan est mis aux arrêts pour hérésie et conspiration contre la sécurité de l'Empire.

Article 4 - M. Carlos Esteban Epinas est destitué de sa charge de Chancelier de l'Echiquier et est mis aux arrêts pour corruption, détournement de fonds impériaux, vol à main armée, escroquerie, sédition, conspiration contre la sécurité de l'Empire et haute trahison envers l'Impératrice.

Article 5 - M. Oscar Varella est destitué de sa charge de Chancelier de l'Amirauté et est mis aux arrêts pour sédition, incitation à la rébellion, assassinat en réunion de soldats naroisiens, trafic d'armes à feu, tentative de trafic d'armes de destruction massive, conspiration contre la sécurité de l'Empire et haute trahison envers l'Impératrice.

Article 6 - La Régence pourvoit aux fonctions précédemment occupées au sein des Chancelleries jusqu'à la nomination d'un nouvel Archichancelier et des nouveaux Chanceliers.

Article 7 - Le présent décret impérial prend effet immédiatement dès sa publication au Journal officiel de l'Empire.

Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 22 juillet 203 au Palais des Beaux Jours

Sa Sérénissime Excellence Neoterio Riviera
Régent de Narois


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