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[DI-22/07/203-01] Établissement de la Régence

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Catella I
Impératrice de Narois
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22 juil. 2022 19:55

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NOUS
Sérénissime Majesté Impériale

CATELLA

Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort

Vu la Constitution et notamment ses articles onze et vingt,
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,


PROMULGUONS

le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.

Décret Impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 22 juillet 203 portant établissement de la Régence salvatrice


Nous, Catella I, Impératrice de Narois par la bénédiction du Sort, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys,

Considérant la Constitution et notamment ses articles 11 et 20,
Considérant la situation gravissime menaçant l'intégrité de l'Empire,

À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :

Article 1 - Le Capitaine Neoterio Riviera est nommé Régent de l'Empire.

Article 2 - Le Régent se voit confier l'ensemble des prérogatives de la Couronne jusqu'à ce que le Régent estime que l'ordre ait été justement rétabli à Narois.

Article 3 - La Convention Impériale de la Noblesse est suspendue dans ses fonctions jusqu'à nouvel ordre.

Article 4 - Le présent décret impérial prend effet immédiatement dès sa publication au Journal officiel de l'Empire.

Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 22 juillet 203 au Palais des Beaux Jours

Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois


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