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[DI-10/11/195-01] Renouvellement du Légat Impérial près la Fédération-Unie

Posté : 10 nov. 2021 14:50
par Catella I
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NOUS
Sérénissime Majesté Impériale

CATELLA

Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort

Vu la Constitution et notamment son articles onze,
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,


PROMULGUONS

le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.

Décret impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 10 novembre 195 portant renouvellement du Légat Impérial de l'Empire de Narois près la Fédération-Unie


Nous, Catella I, Impératrice de Narois par la bénédiction du Sort, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église Constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys,

Considérant la Constitution et notamment son article 11,
Considérant la vacance du Légat Impérial de l'Empire de Narois près la Fédération-Unie due d'une démission,
Considérant le rapport de la Chancellerie Impériale,
Considérant les us et coutumes du Sérénissime Empire de Narois et du Royaume-Uni d’Orient et d’Aralame,

À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :

Article 1 – Sa Grâce le Marquis Théogène di Lisio est nommé Légat Impérial de l'Empire de Narois près la Fédération-Unie. Il assure les fonctions de chefferie de la Mission de représentation de l'Empire de Narois et de son gouvernement près la Fédération-Unie sous l'autorité du Chancelier des Légations.

Article 2 – La Chancellerie des Légations est chargée de l'application du présent décret impérial.

Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 10 novembre 195 au Palais des Beaux-Jours

Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois