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[DI-15/08/192-01] Nomination de l'Archichancelier

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Catella I
Impératrice de Narois
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15 août 2021 21:28

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NOUS
Sérénissime Majesté Impériale

CATELLA

Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort

Vu la Constitution et notamment ses articles quatorze, vingt-sept, et quarante-troisième,
Vu le vote de la Convention Impériale de la Noblesse,
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,


PROMULGUONS

le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.

Décret Impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 5 août 192 portant nomination de l'Archichancelier


Nous, Catella I, Impératrice de Narois par la bénédiction du Sort, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys,

Considérant la Constitution et notamment ses articles 14, 27 et 43,
Considérant le vote de la Convention Impériale de la Noblesse et recevant favorablement ce vote,

À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :

Article 1 - Le Comte et Pair de la Convention Impériale de la Noblesse Amadeo Emmanuele di Corri-Lio est nommé Archichancelier.

Article 2 - L'Archichancelier est chargé de proposer la nomination du Collège ministériel fédéral à l'Impératrice dans les plus brefs délais.

Article 3 - Le présent décret impérial prend effet immédiatement dès sa publication au Journal officiel de l'Empire.

Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 15 août 192 au Palais des Beaux Jours

Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois


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