Sérénissime Majesté Impériale
CATELLA
Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort
Vu la Constitution et notamment son article cinquante-huitième,
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,
PROMULGUONS
le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.
Décret impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 8 juillet 191portant nomination à la Commission des Suffrages
Nous, Catella I, Impératrice de Narois par la bénédiction du Sort, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église Constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys,
Considérant la Constitution et notamment son article 58,
À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :
Article Unique - M. Cosimo CONTI est nommé Président de la Commission des Suffrages.
Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 8 juillet 191 au Palais des Beaux-Jours
Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois