Sérénissime Majesté Impériale
CATELLA
Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort
Vu la Constitution et notamment ses articles quatorzième, trentième et trente-deuxième
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,
PROMULGUONS
le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.
Décret impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 30 juin 190 portant suspension de la Chambre Fédérale et mesure relative au Gouvernement fédéral di Aosta-Costa I
Nous, Catella I, Impératrice de Narois par la bénédiction du Sort, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église Constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys,
Considérant la Constitution et notamment ses articles 14, 30 et 32,
Considérant la proposition motivée de l’Archichancelier de suspendre la Chambre Fédérale conformément aux dispositions de l’article 32 de la Constitution,
Considérant la démission de l’Archichancelier et de son Gouvernement fédéral,
À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :
Article 1 – La Chambre Fédérale est suspendue. Ses pouvoirs sont transmis à la Chancellerie de Sa Sérénissime Majesté Impériale.
Article 2 – Jusqu’à la nomination d’un nouvel Archichancelier et d’un nouveau Gouvernement fédéral, l’Archichancelier Giovanni di Aosta-Costa et le Gouvernement fédéral di Aosta-Costa restent en fonctions et gèrent les affaires courantes.
Article 3 – La Convention Impériale de la Noblesse est convoquée avec la charge de désigner un nouvel Archichancelier dans les trente jours.
Article 4 – Les services de Sa Sérénissime Majesté Impériale, de la Chancellerie Impériale et de la Convention Impériale de la Noblesse sont chargés de l’application du présent décret. Lui-même entre en application dès sa publication au Journal Officiel Impérial.
Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 30 juin 190 au Palais des Beaux-Jours
Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois