Sérénissime Majesté Impériale
CATELLA
Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort
Vu la Constitution et notamment ses articles vingt-trois, vingt-quatre et vingt-cinq,
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,
PROMULGUONS
le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.
Décret impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 19 juin 190 relatif aux Pairies de la Convention Impériale de la Noblesse
Nous, Catella I, Impératrice de Narois par la bénédiction du Sort, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église Constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys,
Considérant la Constitution et notamment ses articles 23, 24 et 25,
Considérant les us et coutumes du Sérénissime Empire de Narois et du Royaume-Uni d’Orient et d’Aralame,
Considérant la nécessité d’intervenir afin de réguler l’organisation de la Noblesse de Narois,
À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :
Article 1 – Il est constitué sept pairies au sein de la Convention Impériale de la Noblesse tel que :
- la Pairie de l’Empire,
- la Pairie du Palatinat,
- la Pairie de Etoria,
- la Pairie de Harau
- la Pairie de Salandria,
- la Pairie de Caralon,
- la Pairie de Handore.
Article 2 – Chacune des Pairies est placée sous l’autorité d’un Prince, désigné par l’Empereur. Sont membres des Pairies du Palatinat et de Etoria, Harau, Salandria, Caralon et Handore, les nobles résidant au moment de leur anoblissement dans ces États.
Sont membres de la Pairie de l’Empire, les membres de la Maison Impériale de Narois, les nobles de la Noblesse de Robe et d’Épée ainsi que tout autre dignitaire ayant reçu l’honneur de siéger à cette Pairie. La Pairie de l’Empire est placée sous l’autorité d’un Prince Impérial, désigné par l’Empereur.
Article 3 – Est fait mention dans les Lettres Patentes la Pairie dans laquelle le Pair siège.
Article 4 – Les services de Sa Sérénissime Majesté Impériale, de la Chancellerie Impériale et de la Convention Impériale de la Noblesse sont chargés de l’application du présent décret. Lui-même entre en application dès sa publication au Journal Officiel Impérial.
Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 19 juin 190 au Palais des Beaux-Jours
Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois