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[DI-23/03/187-01] Nomination des Chanceliers

Posté : 23 mars 2021 21:23
par Catella I
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NOUS
Sérénissime Majesté Impériale

CATELLA

Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort

Vu la Constitution et notamment son article vingt-sept,
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,


PROMULGUONS

le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.

Décret Impérial de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 23 mars 187 portant nomination des Chanceliers


Nous, Catella I, Impératrice de Narois par la bénédiction du Sort, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys,

Considérant la Constitution et notamment son article 27,
Considérant les propositions de l'Archichancelier,

À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :

Article 1 - Le Comte Amadeo Emmanuele di Corri-Lio est nommé Chancelier des Légations.

Article 2 - L'Eveque de Caraille Renato Francesco Luigi Cacciavillan est nommé Chancelier des Sceaux.

Article 3 - M. Carlos Esteban Epinas est nommé Chancelier de l'Echiquier.

Article 4 - M. Oscar Varella est nommé Chancelier de l'Amirauté.

Article 5 - Le présent décret impérial entre en application dès sa publication au Journal Officiel Impérial.

Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 26 mars 187 au Palais des Beaux Jours

Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois