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Cité Impériale d'Arteylia - Journal Officiel de l'Empire
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[OC-22/12/184-03] Application du décret-loi DL-15/08/180-01

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Catella I
Impératrice de Narois
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23 déc. 2020 00:38

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NOUS
Sérénissime Majesté Impériale

CATELLA

Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort


PROMULGUONS

le présent ordre-en-conseil
et l’inscrivons dans le droit de l’Empire.

ORDRE-EN-CONSEIL DE SA SÉRÉNISSIME MAJESTÉ IMPÉRIALE CATELLA I

Ordre-en-Conseil de Sa Sérénissime Majesté Impériale du 22 décembre 184
portant application du décret-loi du 15 août 180 sur l’organisation territoriale provisoire


L’Impératrice ordonne l’application des décisions suivantes :

TITRE PREMIER – DES PRÉFETS

Article I– M. Alberto REDINA est nommé préfet du District Terrestre.

Article II – M. Nino UCCI est nommé préfet du District Maritime.

TITRE SECOND – DES PROVINCES ET INTENDANCES

Article III– Les provinces impériales sont portées au nombre de six et sont ainsi réparties :

Provinces du District Terrestre :

- Province palatine,
- Province d’Etoria,
- Province d’Harau.

Provinces du District Maritime :

- Province de Salandria,
- Province d’Handore,
- Province de Caralon.

Article IV – Les Intendances sont portées au nombre seize et sont ainsi réparties :

Province palatine : Cité Impériale d’Arteylia.

Province d’Etoria :

- Lanopia,
- Romari,
- Caraille.

Province d’Harau :

- Haute-Harau
- Mazaret la Grande
- Vinétie.

Province de Salandria :

- Cité Impériale de Salandria,
- Sainte-Angèle,
- Padoa.

Province d’Handore :

- Belle-Handore,
- Sainte-Lena,
- Port-des-Rois.

Province de Caralon :

- Caralonia,
- Terra-Novi,
- Veloie.

TITRE TROISIÈME – DES ÉLECTIONS TERRITORIALES

Article V – Au regard des dispositions de l’ordre-en-conseil OC-22/12/184-01 et du décret DP-22/12/184-01, la tenue des élections territoriales ne peut se dérouler convenablement et est ainsi annulée.

Ordonné le 22 décembre 184 au Palais Impérial des Beaux-Jours

Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois


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