ORDRE-EN-CONSEIL DU 4 AVRIL 176
créant un Ministère de la Guerre et élargissant la composition
du Gouvernement Snow I
Nous, Tristan de Narois, Empereur par la grâce du Sort et des Hommes,
Considérant le rapport du Premier ministre,
Ordonnons l’application des décisions suivantes :
Article 1. M. Luis ARVEDA est nommé Ministre de la Guerre. Un Ministère de la Guerre est crée et est placé sous son autorité.
Article 2. La nomination prend effet immédiatement après la publication au Journal Officiel Impérial.
Article 3. Le Cabinet Impérial et le Cabinet de la Primature sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l’application du présent ordre-en-Conseil.
Fait le 4 avril 176,
Par Sa Sérénissime Majesté Impériale l’Empereur,
Tristan de Narois.
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[OC-04/04/176_02] Création d'un Ministère de la Guerre
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