[Cité impériale] Arrêtés seigneuriaux

[Empire de Narois]

Registre des arrêtés seigneuriaux
de la Cité impériale

Retrouvez ci-dessous les arrêtés seigneuriaux
pris par Sa Grâce le Baron de la Cité impériale

[Hypolite Juan]

Cité impériale d'Arteylia

Arrêté seigneurial
du 26 décembre 172 relatif à une manifestation publique

Vu la délibération du Conseil de la Cité impériale d'Arteylia,
Sa Grâce le Baron de la Cité impériale d'Arteylia arrête :

Article 1. La déclaration de manifestation publique déposée par M. Jude Snow à l'Hôtel de la Baronnie de la Cité impériale d'Arteylia est acceptée.

Article 2. Le présent arrêté est pris en application de la délibération du Conseil de la Cité impériale et est rendu effectif dès sa publication au Bulletin officiel d'Arteylia.

Fait le 26 décembre 172,
Par Sa Grâce le Baron de la Cité impériale d'Arteylia Hypolite Juan d'Arteylia.