Constitution du Grand Empire Naroisien
Préambule:
Nous, le peuple de Narois, conscients de notre histoire et des aspirations de notre nation, proclamons cette Constitution afin d'établir un régime démocratique, fondé sur les principes de liberté, d'égalité, de justice et de progrès. Nous rejetons la monarchie et affirmons notre volonté de construire un État moderne, où le pouvoir est exercé par les représentants élus du peuple, tout en reconnaissant un rôle symbolique au Guida di Narois comme gardien de la nation.
Article 1: De la Forme de Gouvernement
Le Grand Empire Naroisien est une république fédérale, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est fédérale.
La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et aux fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales.
Le Guida di Narois est le chef de l'État et exerce des pouvoirs exécutifs étendus, en plus de son rôle symbolique et représentatif. Il incarne l'unité nationale et veille à la stabilité et à la continuité de l'État Naroisien.
Le Grand Empire Naroisien reconnaît deux langues : le Phoécien d'Orient et le Théondarin
L'emblème nationale est le drapeau de l'Union, rouge et gris, surmonté de l'aigle de la liberté frazziliste.
La devise du Grand Empire Naroisien est « Pour le Guida et l'Empire ».
La souveraineté nationale appartient au peuple qui l'exerce par ses représentants.
Aucune section du peuple ni aucun individu ne peut s'en attribuer l'exercice.
Le suffrage est direct dans les conditions prévues par la Constitution. Il est toujours universel, égal et secret.
Sont électeurs, dans les conditions déterminées par la loi, tous les nationaux naroisiens majeurs des deux sexes, jouissant de leurs droits civils et politiques.
Article 2: Du Guida di Narois
Le Guida di Narois est nommé par son prédécesseur lorsqu'il quitte ses fonctions ou par décès. Cette nomination est soumise à l'approbation de la Chambre du Peuple, qui peut exercer un contrôle sur le processus de sélection et de nomination.
Le Guida di Narois exerce un droit de veto sur les lois adoptées par la Chambre du Peuple. Ce veto peut être annulé par un vote de la Chambre à la majorité qualifiée des deux tiers.
Le Guida di Narois a le pouvoir de promulguer les lois, de représenter l'État dans les affaires internationales, de nommer les hauts fonctionnaires de l'État, y compris les juges, et de déclarer l'état d'urgence en cas de menace grave pour la sécurité nationale.
Le Guida di Narois préside également le Conseil Suprême de la Nation, organe consultatif composé de personnalités éminentes qui conseillent le chef de l'État sur les questions majeures de l'État.
Article 3: De la Chambre du Peuple
La Chambre du Peuple est l'organe législatif suprême du Grand Empire de Narois. Elle est composée de représentants du peuple élus au suffrage universel direct pour un mandat de cinq ans siégeant dans le Grand Hall de la Nation.
La Chambre du Peuple est responsable de l'adoption des lois et du contrôle de l'action du gouvernement. Cependant, le Guida di Narois a le pouvoir de dissoudre la Chambre du Peuple dans des circonstances exceptionnelles et de convoquer de nouvelles élections.
La Chambre du Peuple peut créer des commissions et des comités pour examiner des questions spécifiques et formuler des recommandations.
Les projets de loi adoptés par la Chambre du Peuple doivent être soumis au Guida di Narois pour promulgation. En cas de veto présidentiel, la Chambre peut réexaminer le projet de loi et , s'il est adopté à la majorité simple de la Chambre, il devient une loi sans l'approbation du Guida di Narois.
Article 4: Du Sénat de l'Orient
Le Sénat de l'Orient est une chambre consultative composée de représentants nommés par le Guida di Narois parmi des membres désignés par la Chambre du peuple. Leur nomination doit refléter la diversité régionale du Grand Empire.
Le Sénat de l'Orient a pour mission de représenter les intérêts des régions de Narois, d'examiner les politiques régionales et de conseiller le gouvernement sur les questions régionales. Ses recommandations sont prises en considération par le Guida di Narois et le gouvernement.
Le Sénat de l'Orient peut émettre des avis et des recommandations à la Chambre du Peuple et au gouvernement sur des questions régionales spécifiques, favorisant ainsi une coopération efficace entre les niveaux central et régional de l'administration d'état.
Article 5: Du Conseil Suprême Frazziliste
Le Guida di Narois préside le Conseil Suprême Frazziliste, qui est désigné comme l'organe de protection et de défense de la nation. Ce conseil a pour mission de veiller à la sécurité du Grand Empire, à la préservation de ses institutions démocratiques, à la défense de ses intérêts stratégiques et à la gestion des situations de crise majeure.
Le Conseil Suprême Frazziliste est composé de hauts responsables militaires, de représentants des services de renseignement, des forces de sécurité intérieure, ainsi que d'autres experts en sécurité et en défense. Il collabore étroitement avec le gouvernement pour garantir la protection de l'État et de ses citoyens.
Le Conseil Suprême Frazziliste peut émettre des recommandations au Guida di Narois et au gouvernement sur les questions de sécurité nationale, mais il ne peut pas intervenir dans le processus législatif.
Article 6: Du Gouvernement et du Chancelier du Grand Empire Naroisien
Le Guida di Narois nomme le gouvernement, qui est responsable de la gestion des affaires courantes de l'État et de la mise en œuvre des politiques publiques.
Le gouvernement est composé de ministres nommés par le Guida di Narois sur recommandation du Chancelier du Grand Empire, qui est choisi parmi les membres du gouvernement.
Le Chancelier du Grand Empire Naroisien est responsable de la coordination des activités gouvernementales, de la formulation des politiques publiques et de la représentation du gouvernement devant la Chambre du Peuple.
Le gouvernement doit rendre compte de son action à la Chambre du Peuple et répondre aux questions des représentants du peuple. La Chambre du Peuple peut exercer un contrôle parlementaire sur les activités gouvernementales.
Article 7: Des Droits et Libertés Fondamentaux
Le Grand Empire Naroisien garantit les droits et libertés fondamentaux de tous les citoyens, tels que la liberté d'expression, de réunion, de religion, et le droit à la vie, à la dignité, à la propriété et à l'égalité devant la loi.
Aucune discrimination fondée sur la race, le sexe, la religion, l'origine sociale ou toute autre condition ne peut être exercée. L'État protège les droits des minorités et promeut l'égalité des chances.
Les citoyens ont le droit de former des associations, des partis politiques et des syndicats, dans le respect de la loi. La liberté de la presse est garantie, favorisant ainsi un environnement propice à la liberté d'expression et au pluralisme des idées.
Les droits et libertés fondamentaux peuvent être restreints dans des circonstances exceptionnelles et strictement nécessaires à la sécurité nationale, à la préservation de l'ordre public, à la protection de la santé publique ou au respect des droits et libertés d'autrui. Ces restrictions doivent être proportionnées et limitées dans le temps.
Article 8: De la Séparation des Pouvoirs
Le Grand Empire Naroisien adopte le principe de la séparation des pouvoirs pour garantir l'indépendance des institutions et préserver l'équilibre démocratique.
Le pouvoir législatif est exercé conjointement par la Chambre du Peuple et le Guida di Narois, qui dispose d'un droit de veto limité sur les lois.
Le pouvoir exécutif est exercé par le gouvernement, nommé par le Guida di Narois, et responsable de la mise en œuvre des politiques publiques.
Le pouvoir judiciaire est indépendant et exercé par les tribunaux, qui rendent la justice de manière impartiale, conformément à la Constitution et aux lois en vigueur.
Article 9: De la Révision Constitutionnelle
La présente Constitution peut être révisée par un vote de la Chambre du Peuple à la majorité qualifiée des deux tiers de ses membres. Une fois adoptée par la Chambre du Peuple, la révision constitutionnelle doit être soumise à l'approbation du Guida di Narois.
Les principes fondamentaux énoncés dans le préambule de la Constitution, ainsi que les droits et libertés fondamentales, ne peuvent en aucun cas être révisés. Ils sont considérés comme intangibles et représentent les piliers fondamentaux du Grand Empire Naroisien.
Toute révision constitutionnelle doit respecter la figure éternelle du Guida di Narois en tant que chef de l'État. Le rôle et les prérogatives du Guida ne peuvent être altérés par une révision constitutionnelle. De plus, toute révision doit être conforme aux principes démocratiques, aux droits fondamentaux et aux valeurs chères au Grand Empire de Narois.
Avant que la révision constitutionnelle ne soit adoptée, elle doit faire l'objet d'un débat approfondi au sein de la Chambre du Peuple, permettant ainsi une représentation diversifiée des opinions et des intérêts du peuple de Narois. Le Guida di Narois peut également exprimer son point de vue sur la révision proposée.
Une fois adoptée par la Chambre du Peuple et approuvée par le Guida di Narois, la révision constitutionnelle entre en vigueur et a force de loi, modifiant les dispositions constitutionnelles concernées dans le droit du Grand Empire.
Guida di Narois et Chancelier du Grand Empire