[Gouvernement en exil] Décrets impériaux

[Empire de Narois]

Décrets impériaux
de la Régence de Narois
et du gouvernement impérial en exil


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[Vittorio Bunarys]

NOUS
PRINCE VITTORIO
DE LA MAISON BUNARYS

Au nom de nostre mère
Sa Sérénissime Majesté Impériale

CATELLA

Impératrice de Narois
par la bénédiction du Sort

Vu la Constitution et notamment ses articles quatorze, vingt-sept, et quarante-troisième,
Vu la subversion des institutions légitimes de Narois,
Vu la nécessité de permettre la continuité des institutions de l'Empire,
En vertu de nos pouvoirs et car tel est nostre plaisir,

PROMULGUONS

le présent décret impérial
et l'inscrivons dans le droit de l'Empire.

Décret Impérial du Régent de Sa Sérénissime Majesté Impériale
en date du 31 juillet 203 portant nomination de l'Archichancelier et du Collège Loredano

Nous, Vittorio Bunarys, Régent de nostre mère Catella I, Impératrice de Narois par la bénédiction du Sort, Souveraine constantine d’Orient et d’Aralame, Fille Aînée de l’Église constantine, Protectrice de la Nation, de son Unité et de sa Puissance, Garante de la Constitution et des Institutions de l’Empire et Protectrice de Linys,

Considérant la Constitution et notamment ses articles 14, 27 et 43,
Considérant le vote de la Convention Impériale de la Noblesse et recevant favorablement ce vote,

À ces causes, en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir, décrétons ce qui suit :

Article 1 - Le Bourgeois et Pair de la Convention Impériale de la Noblesse Raffaele Luca Baldovino Loredano est nommé Archichancelier.

Article 2 - Le Bourgeois Raffaele Loredano est nommé Chancelier de l'Echiquier.

Article 3 - Le Prince Marco Bunarys est nommé Chancelier des Légations.

Article 4 - M. Teogene Lecce est nommé Chancelier des Sceaux.

Article 4 - M. Milo Maselli est nommé Chancelier de l'Amirauté.

Article 6 - Le présent décret impérial entre en application dès sa publication au Journal Officiel Impérial et devra être appliqué par toutes les institutions légitimes de l'Empire de Narois.

Décrété en vertu de nos pouvoirs et car tel est notre bon plaisir le 31 juillet 203 à la Légation du Sérénissime Empire à Linys

Son Altesse Sérénissime et Impériale le Prince Vittorio
Prince-héritier et Régent de Narois
Au nom de Sa Sérénissime Majesté Impériale Catella I
Impératrice de Narois