[Tribunal National du Frazzilisme] Première audience générale

[William Trans]

l'Ancien intendant des affaires économiques et de la reconstruction Nationale de l'Empire prit à son tour la parole suite au début du réquisitoire.

William Trans :

" Même si je ne vous reconnais pas le droit de rendre justice messieurs, je me défendrais seul, Salvezza Frazzimo ! "

[Saverio Ciccarelo]

Le président du tribunal écouta attentivement l'intervention de chacun des accusés. Le greffier de séance prit note des réponses données.

Saverio Ciccarelo : Nous prenons acte de vos décisions. Je souhaite rappeler à celles et ceux, membres du Gouvernement Suprême Frazzimo I, qui demandent des traitements particuliers qu'ils sont mis en accusation collectivement, au regard notamment de la règle de collégialité des gouvernements naroisiens, qui font de chacun de ses membres des responsables de l'action du gouvernement, même sans en être l'initiateur. A ce titre, nous ne donnons pas suite à ces demandes.

Il s'arrêta un temps puis reprit.

L'ordre du jour nous appelle à étudier les arrêts de la Cour. Constatant un manquement législatif en matière de procédure et d'organisation des procès, la Cour a délibérée l'arrêt suivant.

Tribunal National du Fazzilisme

- Audience générale du 26 décembre 184 -

ARRÊT DE LA COUR
DU TRIBUNAL NATIONAL DU FRAZZILISME
établissant la procédure pénale suivie par les instances et parties prenantes du Tribunal

Vu le décret-loi du 8 décembre 184 relatif au Tribunal National du Frazzilisme,
Vu le décret-loi du 3 août 180 instaurant des Crimes, Délits et Contraventions,
Vu l’Acte d’accusation pour la Cour du Tribunal National du Frazzilisme déposé par les Représentants du Ministère Public à l’encontre des responsables du régime frazziliste

Constatant l’absence de dispositions législatives,
Considérant la nécessité d’établir une procédure pénale claire, permettant le déroulement optimal du procès,

LA COUR ARRÊTE

- I -
Audiences générales

Les audiences générales sont convoquées par le Président de la Cour du Tribunal National du Frazzilisme. Elles permettent la lecture, la préparation et l’administration des actes nécessaires au déroulé du procès. L’ordre du jour de l’audience est fixé par le Président.

La Cour peut y dresser des arrêts.

- II -
Audiences de comparution

Les audiences de comparution sont convoquées par le Président de la Cour du Tribunal National du Frazzilisme. Durant ces dernières, l’Accusation, représenté par le Ministère Public, et la Défense comparent et s’expriment devant la Cour à tour de rôle. L’ordre du jour de l’audience est fixé par le Président.

La Cour peut y dresser des arrêts.

- III -
Audiences de jugement

Les audiences de jugement sont convoquées par le Président de la Cour du Tribunal National du Frazzilisme. Seront exprimés les jugements individuels et collectifs sans appel de la Cour.

- IV -
Placements en détention

Il est ordonné le placement en détention provisoire de Adolfo FRAZZIMO, Paolo PAGANIE, Théobald SAGUENAY, Luis ARVEDA, Lucya FLUARD, William TRANS, Lewis CUNNIGHAM, Francesca DI RONINA,

ET

Les Officiers Supérieurs des Camps et des Milices Pourpres, les Membres du Secrétariat Général du Parti National des Libres Citoyens, les Officiers frazzilistes et déloyaux du Commandement Supérieur des Armées Impériales, les Membres de la Direction Générale des Camps,

Le Pénitencier Impérial d’Arteylia et de la Ière Compagnie Impériale de Sécurité Majeure sont chargés de veiller à l’application de cette disposition.

Le 26 décembre 184

Saverio CICCARELO
Président de la Cour du Tribunal National du Frazzilisme

L'ordre du jour de l'audience étant épuisé, la première audience générale est close. Le Tribunal établira les convocations futures.

Les accusés furent reconduit au Pénitencier sous la protection de la Ière Compagnie Impériale de Sécurité Majeure. Ils sortirent par l'arrière de la cour du Tribunal, pour ne pas exposer Adolfo Frazzimo et les autres grands responsables aux journalistes.