[CNL] Débat - Fonctionnement du Conseil national de la Libération

[Empire de Narois]

Le doyen : Je soumets aux conseillers la proposition de résolution extraordinaire sur le fonctionnement du Conseil national de la Libération. Le débat est ouvert pour une durée de 24 heures. S'en suivra un vote.

des feuillets d'amendements furent distribués

Code : Tout sélectionner

[quote][b]Amendement n°X- Nom du dépositaire [/b]

L'article XXX est modifié ainsi :
[quote][/quote][/quote]

► Afficher le texte

Proposition de résolution extraordinaire
sur le fonctionnement du Conseil national de la Libération

TITRE PREMIER – DE LA PRÉSIDENCE DU CONSEIL NATIONAL DE LA LIBÉRATION

Article I – La présidence du Conseil national de la Libération et de ses séances est confiée au doyen des conseillers.

Article II – La présidence assure la réception des textes, leurs mises aux débats et aux votes ainsi que la transmission des textes adoptés à l'Empereur.

Elle enregistre les amendements et les votes. Elle en proclame les résultats.

Elle dispose également du pouvoir de police des séances et organise l'agenda de l'institution, en concertation avec le Comité exécutif spécial.

TITRE SECOND – PROCESSUS PARLEMENTAIRE ET RÈGLES DE SÉANCE

Article III – Le processus parlementaire est ainsi fait :

- dépôt et enregistrement d'un texte auprès de la présidence,
- mise au débat pour 24 heures,
- durant la période de débat : possibilité de déposer des amendements,
- mise au vote des amendements pour une durée de 24 heures s'il y a lieu,
- mise au vote du texte final pour 24 heures,
- proclamation du résultat du vote.

Article IV – La durée des délais de vote peut être raccourcie dès le quorum de vote atteint à la demande de la présidence du Comité exécutif spécial ou à l'initiative du doyen.

Article V – Le quorum de vote est atteint à 130 votes enregistrés.

Article VI - Les conseillers veillent eux-même à la qualité du débat. Toute insulte ou acte dégradant ainsi que toute violation de la présente résolution extraordinaire pourra être sanctionné par la présidence.

Article VII - Personne ne peut s'exprimer durant les séances de vote.

[Empire de Narois]

Le doyen : Le débat est clôt. Nous allons procéder au vote.